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ANNEE 2001
- COMMISSIONS ET DELEGATIONS
- INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
- DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES DE REMPLACEMENT, OCCASIONELS OU SAISONNIERS
- SUBVENTION PETIT CINE - FESTIVAL CINE JEUNES
- LOG'ADOS - SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LE C.L.S.H.
- CONVENTION SBAFER EN VUE DE LA PROTECTION DES CAPTAGES
- BATIMENT COMMUNAL (C.N.P.A.) MOULIN-MER
- COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR
- COMPTE ADMINISTRATIF 2000 COMMUNE
- COMPTE ADMINISTRATIF 2000 SERVICE DES EAUX
- COMPTE ADMINISTRATIF CAMPING MUNICIPAL
- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
- BUDGET PRIMITIF COMMUNE
- PRIX DE L'EAU
- BUDGET PRIMITIF EAU
- BUDGET PRIMITIF CAMPING
- BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
QUESTIONS DIVERSES
- Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
- Garderie Tom Pouce
- Création d'un Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S)
- Bâtiment communal du CNPA
- L'association " Les Archers Logonnais
- La chorale LOG'A RYTHMES
- LOG'ADOS
- RANDO-RADE
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF - MARCHE NEGOCIE
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PLAN D'EPANDAGE
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF -MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE
- GAEC de Roz Avel IRVILLAC. DEMANDE D'AUTORISATION POUR RESTRUCTURATION ET REGULARISATION D'ELEVAGE. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL.
- REVISION DU P.OS - AVIS DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES.
- SIVU DE LA MAPA DE DAOULAS MODIFICATION DES STATUTS -NOMBRE DE DELEGUES -
- STRUCTURES INTERCOMMUNALES ENFANCE - PARTICIPATION COMMUNALE
QUESTIONS DIVERSES
- BATIMENTS COMMUNAUX (Maison Kerneis, Maison des anciens)
- LA POSTE - DISTRIBUTION DU COURRIER
- PROJET D'UN CENTRE D'ACTION INTERCOMMUNAL SOCIALE (C.I.A.S.)
ANNEE 2000
- ACQUISITIONS DE MATERIELS
- CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES -REPARTITION DU PRODUIT
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- AFFAIRES SCOLAIRES
- LETTRES DE COMMANDE A. Mr. JAGOTI ARCHITECTE
- POINT SUR LES TRAVAUX
- LOGEMENT ECOLE PRIMAIRE
- AMENAGEMENT DES SITES DE PORS BEAC'H ET POINTE DU CHATEAU
- EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE A PENFOUL
- INFORMATIONS, G.A.E.C DE TRAONEVEZEC EN IRVILLAC
- ELEVAGE G.A.E.C. ROSMELEC A DAOULAS
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. INSTALLATION CLASSEE COMMUNE DE IRVILLAC GAEC DE TRAONEVEZEC, AUTORISATION D'UN ELEVAGE PORCIN ET EXPLOITATION D'UN ELEVAGE DE VACHES LAITIERES.
- DISSOLUTION DU SIVOM DU PAYS DE DAOULAS
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, ASSAINISSEMENT: MISE A ENQUETE PUBLIQUE DE L'ETUDE DU SCHEMA DIRECTEUR
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- ASSAINISSEMENT AUTONOME
- TRAVAUX REALISES SOUS COUVERT DU SYNDICAT D'ELECTRIFICATION DE DAOULAS
- SUBVENTIONS
- ECOLE MATERNELLE-ACQUISITION D'UNE CLASSE MOBILE - DEMANDE DESUBVENTION.
- RENTREE SCOLAIRE - ECOLE MATERNELLE -
- VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES
- GESTION DE LA MATRICE CADASTRALE -INFORMATISATION
- REGULARISATION CADASTRALE
- ASSOCIATION DES USAGERS DU PORT DE PORSBEACH
- ETUDE DE COLORATION
- EXTENSION D'ELEVAGE A TRAONEVEZEC.
- SUBVENTIONS
- MODIFICATION DU PROJET DE REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS ARRETE
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NORD FINISTERE - SINF -MODIFICATIONS DES STATUTS.
- REGULARISATION ECHANGE DE TERRAINS AU BRETIN
- INFORMATIONS
- EAU ET ASSAINISSEMENT
- EMPRUNT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE
- ACQUISITION DE MATERIEL DE BUREAU - INFORMATIQUE -SECRETARIAT DE LA MAIRIE
- TAUX D'IMPOSITION 2000
- BUDGET PRIMITIF COMMUNE
- BUDGET D'INVESTISSEMENT
- BUDGET "EAU"
- ASSOCIATION ACTIF
- SUBVENTION AU C.C.A.S.
- REAMENAGEMENT D'UN PRET DE LA S.A. H.L.M. "LE FOYER D'ARMOR"
- BUDGET "LOTISSEMENT LA SOURCE"
- ETUDE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ETUDE D'ASSAINISSEMENT.
- ENTRETIEN DES PELOUSES
- VOEU RELATIF A LA REFORME DU MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
- TRAVAUX V.C.2
- COMPTES ADMINISTRATIFS 1999
- SERVICE DES EAUX
- ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE 1997 - 1999
- REMORQUE COMMUNALE - UTILI-SATION PAR LES PARTICULIERS
- INFORMATIONS
- TRAVAUX DE VOIRIE - V.C.2 et V.C.6 -SIGNALISATION
- TRAVAUX VOIRIE VC2 ET VC6 - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT DES COMMUNES (DGE)
- ECLAIRAGE PUBLIC DANS D1FFERENTS QUARTIERS
- CAMPING MUNICIPAL DU ROZ - TARIFS 2000
- DEPLIANT SUR LA COMMUNE
- DEMANDE D'ACQUISITION VAGUES COMMUNAUX AU VILLAGE DU ROZ
ANNEE 1999
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LANDERNEAU/DAOULAS.
- DISSOLUTION DU SYNDICAT DE VOIRIE DE LANDERNEAU.
- SUBVENTIONS.
- POMPIERS DE LE FAOU -ALLOCATION DE VETERANCE-
- POSTE DE LA CANTINIERE (DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL).
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.
- BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE
- CONTRAT TEMPS LIBRE INTER-COMMUNAL
- INFORMATIONS, Echanges de terrains - Enquête publique:
- LOTISSEMENT COMMUNAL - LOT N0 15
- PROTECTION DU CAPTAGE ET F0RAGE - MISSION SAFI
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS -ETUDE PAYSAGERE
- FOYER DES JEUNES - CONVENTION POUR L'UTILISATION D'UN LOCAL COMMUNAL
- MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UNE BANDE DE TER-RAIN COMMUNAL
- SUBVENTIONS
- AFFAIRE ABHERVEGUEGUEN/SALAUN
- COMMUNAUTE DES COMMUNES DU PAYS DE LANDERNEAU/DAOULAS
- INFORMATIONS, C.N.P.A. Moulin-Mer, Contrat temps libre
- EMPLOI C.E.S. à l'école maternelle.
- TRAVAUX VC 2 et VC 6 - Demande de concours de la DDE.
- ACHAT D'UN TERRAIN COM-MUNE/PARTICULIER
- ECHANGES DE TERRAINS
- TRAVAUX SUR VC 2 - ACQUISI-TIONS DE PARCELLES -
- RAPPORT SUR L'EAU 1998
- PROTECTION DU CAPTAGED'EAU
- DERATISATION
- ETUDE D'ASSAINISSEMENT -MISSION HYDROGEOLOGUE
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
- CONSEIL JURIDIQUE
- AMENAGEMENT ET RENFORCEMENT DES VOIES COMMUNALES N°2 et N°6: ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX.
- SUBVENTION
- CONTRAT ENFANCE.
- INFORMATIONS, SENTIER DU LITTORAL
- CAMPING MUNICIPAL
- EMPRUNT
- SUBVENTIONS
- AUTORISATION A DEFENDRE
- INFORMATIONS, Sentier du littoral, Budget d'investissement des écoles
- TRAVAUX DE VOIRIE - ROUTE DE SAINTE MARGUERITE AU BOURG ET ROUTE DU BENDY
- SUBVENSION 1999
- PROTECTION DU CAPTAGE ET DU FORAGE - ACQUISITIONS
- CONVENTION LOG'ADO
- ACQUISITION D'UNE MACHINE A PEINTURE (MARQUAGE AU SOL)
- PERSONNEL AU CAMPING DURANT L'ETE
- REALISATION D'UN ECO-POINT
- TARIFS CAMPING MUNICIPAL DU ROZ
- SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL APPROBATION DU PROJET DEFINITIF
- TRAVAUX VOIRIE - ROUTE DE STE MARGUERITE AU BOURG et ROUTE DU BENDY
- ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS ARRETE. DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.300.2 DU CODE DE L'URBANISME
- DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES REMPLACEMENT, OCCASIONNELS OU SAISONNIERS
- PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO
- BUDGETS PRIMITIF
- SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES
- LOTISSEMENT COMMUNAL "LA SOURCE" - PRIX DES LOTS
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- LOTISSEMENT COMMUNAL - TVA -
- COMPTES DE GESTION DU TRESORIER
- COMPTES ADMINISTRATIFS 1998.
- AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION.
- COLLEGE DE COAT- MEZ. CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME DE TRAVAUX 1999 DE GROSSES REPARATIONS.
- PROPOSITION D'ASSISTANCE FONCIERE PAR LA SAFI POUR LA PROTECTION DU CAPTAGE DE PORSGUENNOU ET DU FORAGE DE GOASVEN.
- PLAN D'OCCUPATION DES SOL-ETUDE D'ASSAINISSEMENT - ETUDE DES SOLS -
- ACQUISITION D' UN PHOTOCOPIEUR
- SUBVENTIONS
- SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL
- GAEC DE ROSMELEC - (DAOULAS) -REGULARISATION D'UN ELEVAGE DE PORCS.
- EAU - INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DE PORSGUENNOU ET DU FORSGE DE GOASVEN.
- ZONE DE MOUILLAGES COLLECTIFS A MOULIN MER
- F.N.A.C.A
- TRAVAUX A LA MAIRIE
- PORSBEACH 2000 (contenu)
- SUBVENTIONS.
ANNEE 1998
- INSTITUTION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET FIXATION DES CONDITIONS D'EXERCICE
- SUBVENTION LOG'ADO
- CONVENTION ACTIF
- MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX -PROGRAMME 1999 - 2001 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA REGION
- TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE MODERNISATION DE LA VOIE COMMUNALE N° 6
- MANUFACTURE DES CIGARES DE MORLAIX- MOTION
- INFORMATIONS Assainissement
- P.O.S
- ENQUETE PUBLIQUE GAEC DE ROSMELEC A DAOULAS. REGULARISATION D'UN ELEVAGE DE 900 PORCS DE PLUS DE 30 KGS. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL.
- BUDGET SUPPLEMENTAIRE
- CONTRAT ENFANCE INTERCOMMUNAL
- SUBVENTIONS GARDERIE TOM POUCE
- SECOURS POPULAIRE - AIDE AUX VICTIMES DU CYCLONE MITCH-
- MATERIEL INFORMATIQUE ECOLE PRIMAIRE
- LOTISSEMENT COMMUNAL LA SOURCE - PRIX DES LOTS.
- COMMUNAUTE DE COMMUNES -REDEVANCE SPECIALE POUR DECHETS NON-MENAGERS -
- SYNDICAT MIXTE D'INFORMATI-QUE DU FINISTERE,DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT
- CONSEILLER JURIDIQUE
- INFORMATIONS AFFAIRE TROMEUR
- DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE CIRCULATION INTERSECTION RUE GORRE AR C'HOAT- RUE DE PRAT PAN
- CIRCULATION RUE TRAVERSE.
- ENQUETE PUBLIQUE SERVITUDE PASSAGE DES PIETONS LE LONG. DU LITTORAL.
- PROGRAMME VOIRIE 1998
- CONTRAT ENFANCE
- EGLISE PAROISSIALE- TRAVAUX DE- RESTAURATION
- EGLISE PAROISSIALE - TRAVAUX DE RESTAURATION, 2ème TRANCHE-DEMANDES DE SUBVENTIONS.
- ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE
- SUBVENTIONS
- CONVENTION COMMUNE/DEPARTEMENT POUR L'ENTRETIEN DU CARREFOUR DE PRAT AN DOUR LOG'ADOS
- ACTIF
DIVAGATION DE CHIENS
- BIBLIOTHEQUE DE LOGONNA DAOULAS. SUBVENTION
- AFFAIRE TRELHU / COMMUNE DE LOGONNA-DAOULAS.
- INFORMATIONS : Elections sénatoriales
- AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT « LA SOURCE »; LOGEMENTS LOCATIFS LOTISSEMENT COMMUNAL.
- SENTIER DU LITTORAL - CONSULTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AVANT MISE A ENQUETE PUBLIQUE:
- DEMANDE D'EMPRUNT
- AFFAIRE TRELHU/COMMUNE DE LOGONNA
- QUESTIONS DIVERSES
- PROGRAMME DE VOIRIE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- LOTISSEMENT COMMUNAL « LA SOURCE » FIXATION DU PRIX DES LOTS
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
- MAPA DE DAOULAS - DESIGNATION D'UN NOUVEAU DELEGUE
- DEMANDE D'ACQUISITION DE TERRAIN AU VlLLAGE DU ROZ
- GARANTIE D'EMPRUNT
- COLLEGE DE COAT-MEZ
- CONVENTION COMMUNE MPT HARTELOIRE
- ASSOCIATION LOG'ADOS - EMPLOI JEUNE
- INFORMATIONS
- SUBVENTIIONS 1998
- LOTISSEMENT COMMUNAL « LA SOURCE », ATTRIBUTION DU MARCHE V.R.D.
- EMBAUCHE DE SAISONNIERS ET OCCASIONNELS - AUTORISATION DE CREATION D'EMPLOIS
- ACHATS DE MATERIELS ECOLE ET VOIRIE
- CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL: ENTRETIEN DU CARREFOUR DE GORREQUER ET DU RONDPOINT DE PRAT-AN-DOUR
- CONVENTION ENTRE LES COMMUNES DE LOGONNA ET DAOULAS (LOCAL SECOURS POPULAIRE)
- BIBLIOTHEQUE
- CESSION D'UNE PARCELLE DU DOMAINE PUBLIC
- INFORMATIONS
- TARIFS 1998
- TAUX IMPOSITION 1998
- BUDGET COMMUNE
- SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- BUDGET DE L'EAU
- BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL " LA SOURCE ".
- LOTISSEMENT COMMUNAL " LA SOURCE ".
- LOGEMENTS H.L.M. - ARMORIQUE HABITAT
- PERIMETRES DE PROTECTlON DES EAUX DU CAPTAGE DE PORSGUENNOU ET DU FORAGE DE GOASVEN.
- COMPTES ADMINISTRATIFS ET DE GESTION
- AMENAGEMENT D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL
- SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT - NOTICE D'INCIDENCE SUR L'EAU PROPOSlTION TECHNIQUE ET FINANCIERE ALIDADE.
- LOTISSEMENT COMMUNAL " LA SOURCE "
- CREATION D' UN POSTE DE CONSEILLER DELEGUE
- ESTRADE SALLE POLYVALENTE
- RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU CAMPING MUNICIPAL
- PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DE PORSGUENNOU ET DU FORAGE DE GOASVEN
- CIRCULATION ROUTE DU BENDY ET DE L'HOPITAL-CAMFROUT
ANNEE 1997
- DEMANDE D'EMPRUNT DE 600.000 F.
- ACQUISITION FONCIERE A LARVOR.
- EGLISE PAROISSIALE AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX.
- C.N.P.A DE MOULlN MER.
- ENQUETE PUBLIQUE AFFAIRES MARITIMES.
- INFORMATIONS.
- SECTION THEATRE DE L'AMICALE LAIQUE DE DAOULAS.
- COMPAGNIE THEATRALE " LES TURLUPINS " DE LOGONNA.
- LA RONDE LOPERHERTOISE.
- ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DU ROHOU.
- GARDERIE SCOLAIRE TOM POUCE.
- CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE DES POULAILLERS.
- AFFAIRE QUERE JEAN- MICHEL.
- SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL.
- TRAVAUX EN COURS.
Pour toutes autres informations, consulter les archives des Logonna Infos 1999 et 1998 en cliquant ci-dessous.
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